Politiques et gouvernance
Politiques administratives
Afin d’assurer une saine gouvernance, ACLAM s’est dotée de diverses politiques qui permettent d’encadrer ses pratiques et ses multiples activités. Chacun des comités statutaires d’ACLAM (comité d’audit, comité de gouvernance et comité des ressources humaines) analyse périodiquement les politiques administratives d’ACLAM.
Politique de vérification des antécédents judiciaires
Dans le but de préserver la sécurité des personnes vulnérables participant aux activités d’ACLAM, cette dernière s’est dotée, depuis 2016, d’une Politique de vérification des antécédents judiciaires. Ainsi, il est convenu par ACLAM que tous les employés ou bénévoles qui sont en contact direct avec les élèves devront consentir à la vérification de leurs antécédents judiciaires.
Cliquez ici pour consulter la Politique de vérification des antécédents judiciaires
Cliquez ici pour avoir accès au Formulaire de déclaration des antécédents judiciaires
Politique de prévention contre le harcèlement psychologique ou sexuel
Consultez la Politique de prévention contre le harcèlement psychologique ou sexuel
ACLAM reconnaît le droit fondamental à chaque personne de s’épanouir et de s’investir à son plein potentiel dans un contexte d’ouverture, d’écoute et de bienveillance. ACLAM soutient le développement d’une culture de respect et de civilité afin d’offrir un milieu exempt de toute forme de harcèlement psychologique ou sexuel.
La présente politique s’applique à toutes les parties prenantes d’ACLAM : membres du personnel; membres du conseil d’administration; personnes contractuelles; stagiaires; membres; prestataires de services; partenaires et mandataires; bénévoles; personnes participantes aux activités d’ACLAM.
Comportements attendus envers les parties prenantes de l’organisation
- Faire preuve de civisme et de respect.
- Signaler toute situation de harcèlement ou de violence à l’une des deux personnes responsables de la politique.
Cas 1 : Si vous souhaitez signaler une situation à la direction générale d’ACLAM
Cas 2 : Si vous souhaitez signaler une situation à la présidence du conseil d’administration d’ACLAM
Protection des renseignements personnels
Questions, préoccupations, plaintes
Si vous avez des questions ou des préoccupations, si vous souhaitez exercer vos droits ou si vous voulez déposer une plainte relative à la protection des renseignements personnels, veuillez communiquer avec la directrice générale Hélène Martin, responsable de la protection des renseignements personnels.
La personne responsable de la protection des renseignements personnels prendra contact avec vous dans les trente (30) jours suivant la réception de votre courriel.
Politique sur la protection des renseignements personnels
La présente Politique vise à assurer la protection des renseignements personnels et à encadrer la manière dont ACLAM les collecte, les utilise, les communique, les conserve et les détruit ou dont, autrement, elle les gère. De plus, elle vise à informer toute personne intéressée sur la manière dont ACLAM traite les renseignements personnels.
Si vous souhaitez avoir accès à l’inventaire des renseignements personnels recueillis par ACLAM, nous vous invitons à écrire à vieprivee@aclam.ca.
Nous tenons à remercier l’organisme In-Sec-M, dont la présente Politique a grandement été inspirée.
Cliquez ici pour consulter la Politque sur la protection des renseignements personnels d’ACLAM
Politique de gestion financière
ACLAM souhaite définir les règles entourant sa gestion financière dans un souci d’assurer une application claire et précise pour les parties prenantes. Cette politique inclut les budgets, les surplus cumulés et les placements, les revenus, les dépenses, les dons, les achats et les approvisionnements ainsi que les frais de séjour.
Cliquez ici pour consulter la politique de gestion financière
Politique de gestion des risques
ACLAM reconnaît l’importance d’une gestion proactive des risques pour assurer la continuité de ses opérations, la protection de ses actifs et l’atteinte de ses objectifs stratégiques. Cette politique vise à établir un cadre structuré pour identifier, évaluer, gérer et surveiller les risques susceptibles d’affecter l’organisation.
Cliquez ici pour consulter la Politique de gestion des risques
Politique de reconnaissance
La présente politique vise à encadrer la façon dont ACLAM souligne la contribution des membres de l’équipe de travail, des coordinations régionales et de tout autre personne ayant apporté une contribution remarquée pour la mission d’ACLAM.
Cliquez ici pour consulter la politique de reconnaissance d’ACLAM
Gouvernance
Règlements généraux
Les présents règlements tendent à se conformer au Code de gouvernance des organismes à but non lucratif québécois de sport et de loisir, corédigé par la Direction du sport, du loisir et de l’activité physique et l’Institut sur la gouvernance d’organisations privées et publiques.
Code d’éthique et de déontologie
Le présent code a pour objectifs de :
- Promouvoir un climat de confiance, de respect mutuel et d’inclusion;
- Fournir des repères clairs pour adopter un comportement éthique;
- Prévenir les situations problématiques ou les conflits d’intérêts;
- Protéger les jeunes, les membres et la réputation d’ACLAM;
- Favoriser l’adhésion aux valeurs fondamentales de l’organisation.
Cliquez ici pour consulter le code d’éthique et de déontologie d’ACLAM.
Charte des rôles et des responsabilités
La charte permet d’assurer une gouvernance claire et partagée dans une perspective de respect, d’ouverture, de transparence, d’équité et de bienveillance. Elle permet de :
- Clarifier les rôles et les responsabilités des personnes associées à l’organisation.
- Servir de références pour les personnes qui joignent l’organisation.
- Améliorer le processus décisionnel.
- Préciser les champs d’intervention de chacun.
Cliquez ici pour consulter la charte des rôles et des responsabilités d’ACLAM.
Rapport annuel
Vous trouverez nos rapports annuels dans la section Publications.
Code de conduite - ACLAM
Code de conduite – ACLAM
- Communiquer de façon respectueuse et constructive, en faisant preuve d’écoute, de calme et de maîtrise de soi.
- Adopter un comportement bienveillant et inclusif, en traitant chaque personne avec équité, peu importe ses différences.
- Participer dans un esprit de plaisir, d’ouverture et de collaboration.
- Respecter les règles des programmes et agir en cohérence avec les valeurs d’ACLAM.
- Accueillir les erreurs avec compréhension et contribuer à la recherche de solutions.
- M’impliquer pleinement et valoriser l’expérimentation, l’apprentissage et le dépassement plutôt que les résultats.
- Respecter les engagements que je prends.
- Accepter avec respect les décisions prises dans le cadre des activités, même lorsqu’elles ont un impact sur moi ou mon entourage.
- Contribuer à un environnement sain et sécuritaire et refuser toute forme de violence ou de harcèlement.
- Veiller à ce que les jeunes demeurent au centre du processus créatif.
- Respecter la confidentialité des échanges lorsque requis.
- Comprendre que ce code de conduite est en continuité du code de vie de mon école.